Les Temples De Bacchus
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 Situation Des Tribunaux.

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AuteurMessage
Elesia
Juge du Palais
Elesia


Messages : 45
Date d'inscription : 29/10/2011

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MessageSujet: Situation Des Tribunaux.   Situation Des Tribunaux. Icon_minitimeDim 30 Oct 2011 - 21:35

Chaque affaire en cours est traitée dans un post unique lorsque les démarches de plaintes ont été effectuées.L'audience est publique, mais seul les Plaignants, Temoins, Juges et avocats ont le droit de s'exprimer selon les directives du juge ou adjoint au juge.


Le tribunal de Bacchus Recrute des Juges, Procureurs, Avocats... N'importe quel membre de n'importe quelle confrérie peut demander un poste tant qu'il saura faire preuve d'impartialité dans les postes de juges.


La jurisprudence fera loi quand aux déroulements des procès sur ce dossier qui s' étoffera avec le temps.

Le départ du procès est marqué par le Greffier qui énonce le dossier et les accusation ainsi que les témoignages si il y'en a.

Il appartient enssuite au juge de décider de poser directement des questions aux parties qui devront répondre ou si il donne la parole à la défense ou à l'accusation.

Toute intervention inappropriée sera retirée des archives et les parties n'en tiendront pas comptes.


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