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 Prime Osdeviper + Exécution des peines

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AuteurMessage
Elesia
Juge du Palais
Elesia


Messages : 45
Date d'inscription : 29/10/2011

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MessageSujet: Prime Osdeviper + Exécution des peines   Prime Osdeviper + Exécution des peines Icon_minitimeSam 3 Déc 2011 - 22:42

EN CONSÉQUENCE:
*La Cours condamne l'accusé à une peine d'un 1 crédit par leader assassiné, soit une somme totale de 3 crédits standard, ou toute autre compensation en nature équivalente sous forme d'échange de biens, objets ou services acceptés par les deux parties et communiquée au Tribunal. Cette somme ou la compensation en nature seront à verser par l'accusé Osdeviper au compte personnel de l'Ambassadeur César dans un délai de 7 jours ouvrables à dater du présent jugement. Que l'accusé sache que la Cours a tenu un compte de nombreuses circonstances atténuantes précédemment citées pour le condamner à une somme aussi minime.

* La Cour condamne l'accusé une peine de 4 crédits pour dommage moral et physique pour chaque leader assassiné, peine pour laquelle un sursis est prononcé. Elle ne sera donc applicable qu'en cas de récidive . La Cours conseille à l'accusé d'insérer dans sa description personnelle une mention explicite à ses coutumes et pratiques, ou la référence à un site en parlant explicitement. Faute de quoi en cas de nouvelle affaire impliquant des circonstances similaires le sursis sera levé et la peine applicable.

*Conformément à la jurisprudence précédemment évoquée, la cours condamne l'accusé à voir la tête de 3 de ses leaders mise à prix par ce tribunal et ce pour cause de non présentation à la fin du procès. Le Tribunal offrira deux crédits à la première personne présentant des preuves de la mort de trois des leaders de Osdeviper.


La cour ne s'attends pas à ce que Osdeviper réponde de ses actes et obéisse à la justice. Cependant, nous laissons au Pirate précédemment nommé 10 jours pour dédommager sa victime conformément au jugement rendu. Si il présente ses excuses à la cours, la mise à prix de ses leaders sera retirée.

Passé ce Délais et en cas de non réponses, le Temple de Bacchus Versera 2 crédit par Tête de Leader de Osdeviper dans la limite de 25 leaders !

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